Les dirigeants d'une association sont généralement désignés par l'assemblée générale ou par le conseil d'administration, selon ce que les statuts prévoient.
Sommaire :
1 . Qui peut devenir dirigeant d'une association ?
2 . Qui désigne les dirigeants d'une association ?
3 . Quelles formalités réaliser à la suite de la désignation d'un dirigeant d'association ?
4 . Quelles vérifications le nouveau dirigeant d'une association doit-il effectuer ?
5 . La désignation d'un dirigeant d'association peut-elle être annulée ?
Le chèque emploi associatif est un service gratuit proposé par l'URSSAF qui permet à une association d'embaucher un salarié sans s'occuper des formalités administratives.
Sommaire :
1 . Qu'est-ce qu'un chèque-emploi associatif ?
2 . Quelles sont les associations pouvant recourir au chèque-emploi associatif ?
3 . Quelle procédure l'association doit-elle suivre pour adhérer au chèque emploi associatif ?
4 . Faut-il faire signer un contrat de travail au salarié en plus du chèque emploi associatif ?
5 . Comment fonctionne le chèque emploi associatif ?
6 . L'association doit-elle remettre des documents particuliers au salarié ?
7 . Quelle différence entre le chèque-emploi associatif et le dispositif Impact Emploi Association ?
Une association est autorisée à percevoir un grand nombre de ressources financières : droits d'entrée et cotisations, apports, dons manuels, donations et legs, mécénat...
Toutes les ressources sont-elles autorisées ?
Une association peut percevoir un grand nombre de ressources :
les cotisations,
les dons manuels
les donations et les legs,
les subventions publiques,
les mises des lotos, loteries et tombolas,
les produits de la vente de produits ou de services,
les quêtes sur la voie publique et les souscriptions,
les recettes issues des manifestations de bienfaisance ou de soutien : concert, spectacle...,
le sponsoring et le mécénat,
les loyers perçus en contrepartie de la location du patrimoine mobilier ou immobilier de l'association,
les intérêts réalisés sur les placements financiers.
Lorsqu'une association recourt à des artistes, qu'ils soient ou non rémunérés, certaines règles doivent être respectées.
Sommaire
1 . L'association embauche des artistes
2 . L'association recourt à des artistes bénévoles
3 . L'association achète un spectacle
Quelles aides à l’emploi sont mobilisables pour les acteurs associatifs ? Quelles aides spécifiques pour le secteur culturel ?
Travail de recensement réalisé en partenariat avec l’Ufisc dans le cadre de sa mission de structuration professionnelle, et de ressource pour les DLA - septembre 2024.
