Quotidien Shaarli

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January 12, 2023

Zik Caulnes Festival de musique à Caulnes
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Fiche Mémo : fiscalité des associations- Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant
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Lorsque l’on développe son activité dans le spectacle vivant,on se demande parfois si sa structure est soumise aux impôts commerciaux (TVA, impôt sur les bénéfices etc…). Dans certains cas, le statut juridique de la structure ou la nature de l’activité impliquent une réponse sans équivoque, mais dans le cas des associations Loi 1901, la question est parfois plus complexe à trancher.
Fiche sélection de ressources pour comprendre la fiscalité de son association en téléchargement PDF

Espace DD - BIS 2023
Droits culturels et citoyenneté différenciée : vers une redécouverte d’un agir culturel commun ? - Observatoire des politiques culturelles
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